J.O. 74 du 27 mars 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 05883
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 18 février 2004 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2004)
NOR : MENP0400563A
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 18 février 2004 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 4° de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2004),
Arrête :
Article 1
L'annexe A 1 de l'arrêté du 18 février 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
S = emploi susceptible d'être vacant.
2e classe
6e section : sciences de gestion
Supprimer :
« Institut d'administration des entreprises de Paris : 0013. »
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Ajouter :
« Université d'Angers : histoire contemporaine, histoire sociale du xixe et du xxe siècle : 0605 S. »
35e section : structure et évolution de la Terre
et des autres planètes
Supprimer :
« Institut de physique du Globe de Paris : 1er octobre 2004, sismologie et structure interne de la Terre : 0074. »
1re classe
6e section : sciences de gestion
Ajouter :
« Institut d'administration des entreprises de Paris : 0013.
Ecole normale supérieure : SUPELEC, régulation et gestion des réseaux : 0194. »
33e section : chimie des matériaux
Supprimer :
« Université Nancy-I : métallurgie : 1435. »
35e section : structure et évolution de la Terre
et des autres planètes
Ajouter :
« Institut de physique du Globe de Paris : 1er octobre 2004, sismologie et structure interne de la Terre : 0074. »
Classe exceptionnelle
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Supprimer :
« Université d'Angers : histoire contemporaine, histoire sociale du xixe et du xxe siècle : 0605 S. »
Article 2
L'annexe A 2 de l'arrêté du 18 février 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
S = emploi susceptible d'être vacant.
1re classe
Ajouter :
« 33e section : chimie des matériaux
Université Nancy-I : métallurgie : 1435. »
(Le reste sans changement.)
Article 3
Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissements intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 mars 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye